réglementation

Comment réaliser et tester un mur en bauge selon le code américain

Pour la première fois, une partie sur la construction terre a été inséré dans le code international du bâtiment résidentiel aux États-Unis, code valable pour un certain nombre d’autres pays*.   Ce nouveau code sur la terre crue (« Annexe AU » au Code résidentiel international 2021) oblige les constructeurs à tester leurs mélanges de terre au retrait, à […]

Pascal Faucomprédans , , , , , ,

Bail réel solidaire : comment acheter un bien sans son terrain ?

Saviez-vous qu’il est possible d’acquérir un appartement ou une maison en dissociant le terrain ? Cela s’appelle un bail réel solidaire. On vous explique les conditions, avantages et obligations de ce dispositif immobilier fort intéressant … L’acquisition d’un bien immobilier devenant de plus en plus compliqué entre le coût du foncier, des biens, des matériaux et […]

Pascal Faucomprédans , , ,

Créer son habitat en zone agricole ou naturelle est-il légal ?

De plus en plus nombreuses sont les personnes aspirant à une reconnexion avec le vivant, à une vie au milieu de la nature, à un habitat incarnant l’aspiration à la cohérence écologique et à une forme d’autonomie. Or l’un des principaux obstacles sur leur route est la difficulté voir l’impossibilité juridique de créer légalement un […]

Atelier Fertiledans , , , , , , , ,

Achat d’un habitat léger : quelles sont les garanties ?

Si suite à l’achat d’un habitat léger son propriétaire constate l’apparition d’un défaut, quelles sont les garanties dont il bénéficie pour pouvoir se retourner contre le vendeur ? Dans cette partie nous allons explorer les différentes options existantes : les garanties du droit de la construction, la garantie des vices cachés et la garantie légale […]

Atelier Fertiledans , , ,

Habitats légers : quand peuvent-ils s’installer sans autorisation d’urbanisme ?

Vous avez le projet d’implanter un habitat léger, de type yourte ou tiny house, sur un terrain pour profiter du calme de la nature ? Il est possible dans certains cas de se passer d’autorisation d’urbanisme pour réaliser votre projet, à condition de respecter les quelques règles présentées ici… Les petites constructions et les habitations […]

Atelier Fertiledans , , , , ,

Les terrains pour habitats légers avec domiciliation

Comment gérer collectivement un terrain qui a vocation à intégrer un collectif d’habitats légers (type village tiny house ou hameau léger) sur un terrain dit familial ?  Les terrains familiaux pour résidences mobiles constituant l’habitat permanent des gens du voyage. Le décret n°2015-482 du 27 avril 2015 pris en application de la loi n°2014-366 du […]

Atelier Fertiledans , , , ,

Autoconstruction écologique : quid de la revente du bien ?

Faut-il revendre une maison auto-rénovée ou auto-construite juste après la réalisation des travaux ? Voici la question que s’est posée « Comme un pingouin dans le désert » dans une vidéo. Une expérience intéressante que je ne pouvais m’empêcher de vous partager pour y apporter mon commentaire. Le contexte Un couple a fait le choix d’auto-construire leur maison […]

Pascal Faucomprédans , , , ,

[Livre] Le guide juridique pour habitats légers – Joris Danthon

De nombreuses personnes aspirent à une autre vie, loin de la vie urbaine mouvementée, pour se rapprocher de la nature, tout en la respectant. Mais quel type d’habitat choisir ? La construction ou la rénovation d’une maison autour d’une grande agglomération est souvent inabordable. Une tiny house ou une yourte ? Ces habitats légers sont […]

Pascal Faucomprédans , , ,

Normes de construction : leur objectif est-il atteint ?

Difficile d’échapper aux normes, quel que soit le domaine concerné, de la nourriture à l’habillement, en passant par les équipements. Celui qui nous intéresse ici, le bâtiment, ne fait pas exception à la règle. Des normes, comme « normal », mais pourquoi une telle addiction, pourquoi de tels diktats ? Dans notre beau pays qu’est la France, […]

Claude Lefrançoisdans , , , , ,

Habitat léger : peut-on s’installer en zone agricole ?

Nombre d’entre vous rêve d’évasion, changer de vie pour s’éloigner de la ville loin, des tumultes des pollutions. Et quand on suit les groupes ou forum dédiés, une question récurrente se pose : est-ce que je peux poser ma yourte, ma cabane ou ma tiny house en zone agricole ? Or beaucoup de réponses apportées […]

Pascal Faucomprédans , , , ,